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Un DDT de vente ou de location doit comprendre depuis le 1er juin 2020 un nouveau document si le logement concerné est dans une zone d’exposition au bruit des aéroports : l’état des nuisances sonores et aériennes.
Le diagnostic bruits, qui peut être complété par le propriétaire vendeur ou bailleur, doit contenir deux informations.
Il précise tout d’abord la zone bruits dont fait partie le logement à vendre ou à louer.
Le futur acquéreur ou occupant doit également y trouver l’adresse de la mairie et les références du site internet où il peut s’informer sur le Plan d’Exposition au bruit qui concerne le logement.
Si vous décidez de rédiger le diagnostic bruits, ayez conscience que son exactitude engage votre responsabilité !
Il est donc bien plus sûr de demander à un professionnel de rédiger pour vous un état des nuisances sonores et aériennes conforme à la législation.
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